Good leaver / Bad leaver
Clauses définissant les conditions de rachat des titres d'un associé ou bénéficiaire qui quitte la société, selon les circonstances de son départ.
Les clauses de good leaver et bad leaver définissent les conséquences d'un départ sur les droits d'un associé ou d'un bénéficiaire de BSPCE ou BSA. Elles déterminent si le partant conserve tout ou partie de ses droits acquis, et à quel prix ses titres peuvent être rachetés par la société ou les autres actionnaires.
Good leaver
Un good leaver est un départ jugé légitime : démission après accord mutuel, licenciement sans cause réelle et sérieuse, départ pour raisons de santé, non-renouvellement de mandat sans faute. Le good leaver conserve généralement l'intégralité de ses droits acquis à date de départ et peut exercer ses bons dans un délai étendu (souvent 3 à 6 mois après le départ).
Bad leaver
Un bad leaver est un départ pour faute : révocation pour faute grave, licenciement pour faute lourde, violation du pacte d'actionnaires, ou création d'une activité concurrente. Le bad leaver perd tout ou partie de ses droits, y compris les droits déjà acquis, et ses titres peuvent être rachetés à la valeur nominale ou au prix d'acquisition initial.
Situations intermédiaires
De nombreux pactes prévoient une catégorie "leaver" ou "medium leaver" pour les situations ambiguës (démission sans accord, révocation sans faute grave). Les droits sont alors partiellement préservés, souvent au prorata du temps écoulé.
Fonctionnement en pratique
Ces clauses sont stipulées dans le règlement de plan pour les BSPCE et dans le pacte d'actionnaires pour les actions de fondateurs. La qualification du type de départ est souvent source de litiges : il est conseillé de définir contractuellement des cas listés plutôt que de renvoyer à des notions générales.
Points de vigilance
Une clause bad leaver avec rachat à la valeur nominale peut être requalifiée en clause pénale abusive si elle est disproportionnée. Faire valider la rédaction par un avocat spécialisé.