Fenêtre d'exercice
Période pendant laquelle un bénéficiaire peut exercer ses BSPCE ou BSA acquis, en particulier le délai limité qui suit son départ de la société, au-delà duquel les bons deviennent caducs.
La fenêtre d'exercice est la période pendant laquelle le titulaire de bons acquis peut les exercer, c'est-à-dire souscrire les actions correspondantes en payant le prix d'exercice. Elle est fixée par le règlement du plan. Tant que le bénéficiaire est dans la société, la fenêtre court en général jusqu'au terme du plan ; c'est au départ qu'elle se referme.
Pendant la présence
Les bons deviennent exerçables au fur et à mesure du vesting et le restent jusqu'à l'expiration du plan, souvent fixée à dix ans après l'attribution. Le bénéficiaire choisit le moment de l'exercice, généralement en fonction d'un événement de liquidité (cession, levée avec composante secondaire) ou d'une contrainte fiscale.
Après le départ
Au départ du bénéficiaire, les bons non acquis deviennent caducs immédiatement. Les bons acquis restent exerçables pendant une fenêtre limitée, couramment de trois mois (parfois 30 jours, parfois davantage pour un good leaver), à l'issue de laquelle ils deviennent caducs à leur tour. Le bénéficiaire doit donc, dans ce délai, décider s'il mobilise la trésorerie nécessaire au paiement du prix d'exercice pour des actions qu'il ne pourra souvent pas revendre avant longtemps.
Exemple
Un salarié détient 1 000 BSPCE acquis et 500 non acquis, au prix d'exercice de 4 €. Il quitte la société le 1er mars avec une fenêtre de trois mois. Les 500 bons non acquis sont caducs au 1er mars. Il a jusqu'au 1er juin pour exercer tout ou partie des 1 000 bons acquis, moyennant jusqu'à 4 000 €. Ce qu'il n'a pas exercé au 1er juin est caduc.
Points de vigilance
La fenêtre post-départ est souvent le point le plus dur du règlement pour le bénéficiaire, et le plus discuté avec les investisseurs, qui souhaitent limiter la durée pendant laquelle d'anciens salariés conservent une option sur le capital. Les clauses de good leaver / bad leaver modulent la fenêtre et, parfois, le nombre de bons qui la traversent. Côté société, le suivi des dates est essentiel : la caducité au terme de la fenêtre doit être constatée pour tenir la cap table fully diluted à jour.