Il n’y a pas de menu « Equity plan »
Il n’y a pas d’onglet ni de menu « Equity plan » dans l’espace de votre société. Un plan est une opération : vous le créez avec le workflow Create equity plan (bouton New operation, carte « Create a stock-option plan » du groupe « Give equity to your team »), puis vous attribuez depuis ce plan avec Grant equity (carte « Grant equity to a team member »). Tant qu’aucun plan n’existe, cette seconde carte est grisée, avec la raison « Create a stock-option plan first. Grants are allocated from a plan. ». Une fois créé, le plan apparaît dans la liste « Equity plan » du formulaire Grant equity.Créer un plan : « Create equity plan »
Le workflow Create equity plan crée une enveloppe d’autorisation partagée pour les BSPCE, BSA, stock options et AGA, avec un dimensionnement du pool en direct (vous voyez la part du capital fully diluted que représente le pool) et les conditions du plan (par exemple le prix d’exercice et le vesting). Un plan peut autoriser plusieurs instruments à la fois (« Authorized instruments » : BSPCE, BSA, Stock options, AGA). Les stock options sont des BSA documentés pour un bénéficiaire hors de France : même pool, même série, mêmes conditions, vesting compris. Lorsqu’un plan autorise à la fois BSA et stock options, chaque attribution choisit l’un ou l’autre (« Granted as »).Les champs d’un plan BSPCE
Le formulaire Create equity plan se lit de haut en bas.Section « Equity plan »
- « Plan name » : le nom du plan (par exemple « BSPCE Plan 2026 »).
- « Approved on » : la date d’adoption du plan par l’assemblée. Il n’y a pas de champ « Adoption date » : c’est celui-ci.
- « Pool » : New pool ou Existing pool, proposé lorsque la société a déjà un pool.
- « Authorized instruments » : BSPCE, BSA, Stock options, AGA (un pool peut en autoriser plusieurs).
- « Pool size » : le nombre total de titres autorisés.
- « Shares they convert into » : la catégorie d’actions obtenue à l’exercice.
- « Pool recycling » : la case « Lapsed grants return to the pool (provided in the resolutions) », voir ci-dessous.
Section « BSPCE terms »
Conditions héritées par chaque attribution de BSPCE.- « Exercise price / share » : le prix d’exercice, facultatif.
- « Vesting » : Standard terms (une durée, un cliff et une fréquence comptés depuis la date d’attribution) ou As written (la clause du règlement, telle qu’écrite). En mode standard, trois champs : « Cliff (months) », « Total duration (months) » et « Vests every » (Month, Quarter ou Year). Un règlement qui prévoit une acquisition à dates fixes, à des dates précises ou à une date récurrente (le 1er janvier de chaque année, par exemple), se saisit en As written : le bouton Check with Regis, en cours de déploiement, lit la clause, fixe les tranches et affiche l’exemple calculé ; tant que la clause n’est pas vérifiée, Regicap conserve la note et ne calcule pas le vesting. Le lien « Vest on fixed dates instead » (puis Add date) bascule sur des dates fixes ; « Vest from the grant date instead » revient au calcul depuis la date d’attribution. Lorsque Check with Regis est actif, un règlement à dates fixes ou à date récurrente se saisit As written et ce lien n’est plus proposé ; un plan déjà sur des dates fixes garde ses dates et son lien de retour.
- « Advanced terms » déplie trois champs supplémentaires : « Expiry after grant (months) » (durée de vie des bons, soit la période d’exercice, par exemple 120 mois), « Post-departure exercise window (months) » (fenêtre d’exercice après un départ) et « Cliff release (%) » (part acquise au cliff).
Exemple : cliff 12 mois, 25 % au cliff, puis 6,25 % par trimestre
Ce calendrier est le vesting standard sur 4 ans : « Cliff (months) » = 12, « Total duration (months) » = 48, « Vests every » = Quarter. Au douzième mois, 12 / 48 = 25 % sont acquis d’un coup, puis chaque trimestre ajoute 3 / 48 = 6,25 %, jusqu’à 100 % au mois 48. Il n’est pas nécessaire de remplir « Cliff release (%) » : ce champ (sous « Advanced terms ») ne sert que si la part acquise au cliff doit dépasser la part linéaire, par exemple 30 % acquis à 12 mois sur un plan de 48 mois ; Regicap retient alors le plus élevé des deux. Les intitulés « Vesting cliff », « Vesting frequency » ou « Cliff percentage » n’apparaissent pas dans le formulaire : cherchez « Cliff (months) », « Vests every » et « Cliff release (%) ».Recyclage des bons caducs
En droit français, le retour au pool des bons caducs ou annulés n’est pas automatique : il n’est valable que si les résolutions d’autorisation du pool le prévoient. Le formulaire Create equity plan propose donc une case « Lapsed grants return to the pool (provided in the resolutions) », décochée par défaut. Tant qu’elle ne l’est pas, les attributions annulées ou caduques ne libèrent pas de capacité dans le pool. Cochez-la si les résolutions d’autorisation du pool prévoient ce retour.Les caducités elles-mêmes s’enregistrent avec le workflow Grant lapse
(constat de caducité) ou, lors d’un départ, avec Record departure.
Autoriser davantage : « New pool authorization »
Le workflow New pool authorization enregistre une autorisation supplémentaire datée sur un pool existant. Chaque autorisation reste une résolution distincte et auditable : la résolution d’origine n’est jamais réécrite.Attribuer : « Grant equity »
Le workflow Grant equity attribue des BSPCE, BSA, stock options ou AGA depuis un plan autorisé. Avant de confirmer, vous voyez le pool restant après l’attribution.1
Choisissez le plan
« Equity plan » : le plan dont le pool finance l’attribution (la dernière option,
« + Create new equity plan », ouvre Create equity plan). Si le plan autorise
plusieurs instruments, un champ « Instrument » apparaît (BSPCE, BSA,
AGA ou Stock options) ; sinon l’instrument est rappelé sous le plan.
2
Date et bénéficiaires
« Effective date », puis une ligne par bénéficiaire : « Grantee » (un détenteur
existant, ou un nouveau créé dans le champ, voir
Ajouter un actionnaire) et « Quantity ».
Add grantee ajoute une ligne : une seule décision peut attribuer à plusieurs
personnes.
3
Conditions, pool restant, puis validez
La section « Grant terms » reprend les conditions du plan (« Inherited from »
suivi du nom du plan) et permet de les surcharger. Sous les lignes, Regicap
affiche le pool : « N of M available · this workflow grants X, leaving Y ».
Cliquez sur Apply to cap table.
Vesting et exercice
Paramétrer le vesting et enregistrer les exercices.