Créer un plan — « Create equity plan »
Le workflow Create equity plan crée une enveloppe d’autorisation partagée pour les BSPCE, BSA et AGA, avec un dimensionnement du pool en direct (vous voyez la part du capital fully diluted que représente le pool) et les conditions du plan (par exemple le prix d’exercice).Recyclage des bons caducs
En droit français, le retour au pool des bons caducs ou annulés n’est pas automatique : il n’est valable que si les résolutions d’autorisation du pool le prévoient. Le formulaire Create equity plan propose donc une case « Lapsed grants return to the pool (provided in the resolutions) », cochée par défaut. Si vous la décochez, les attributions annulées ou caduques ne libèrent pas de capacité dans le pool.Les caducités elles-mêmes s’enregistrent avec le workflow Grant lapse
(constat de caducité) ou, lors d’un départ, avec Record departure.
Autoriser davantage — « New pool authorization »
Le workflow New pool authorization enregistre une autorisation supplémentaire datée sur un pool existant. Chaque autorisation reste une résolution distincte et auditable : la résolution d’origine n’est jamais réécrite.Attribuer — « Grant equity »
Le workflow Grant equity attribue des BSPCE, BSA ou AGA depuis un plan autorisé. Avant de confirmer, vous voyez le pool restant après l’attribution.1
Choisissez le type d'instrument
BSPCE, BSA ou AGA, selon le plan.
2
Sélectionnez le bénéficiaire et la quantité
Le détenteur (stakeholder) et le nombre de titres attribués.
3
Vérifiez le pool restant, puis validez
Regicap met à jour l’encours et le disponible du pool.
Vesting et exercice
Paramétrer le vesting et enregistrer les exercices.