Transfer shares
Le workflow Transfer shares (carte « Transfer shares between people » de la fenêtre New operation) déplace des actions d’un détenteur vers un autre. Le total d’actions et le capital restent inchangés.1
Lancez « Transfer shares »
Dans « Transfer details », renseignez « Effective date » et la « Share class »
concernée (une catégorie d’actions par opération).
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Indiquez les lignes de transfert
Pour chaque ligne de « Transfer lines » : « From » (le cédant : la liste affiche
tous les détenteurs avec leur nombre d’actions dans cette catégorie ; ceux qui
n’en ont pas sont grisés), « To » (le cessionnaire, existant ou créé dans le
champ) et « Quantity ». Add line ajoute une ligne.
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Vérifiez l'aperçu, puis « Apply to cap table »
L’aperçu vérifie que chaque cédant a assez d’actions (« The seller has enough
shares. ») et montre la détention de chacun avant et après.
Répartir une participation entre une personne et sa holding
Un fondateur apporte une partie de ses actions à sa holding, ou veut détenir une part en direct et une part via sa société : c’est un Transfer shares de la personne vers la holding, la holding étant créée dans le formulaire si elle n’existe pas encore. Le capital et le nombre total d’actions ne changent pas.1
Lancez « Transfer shares »
New operation › « Transfer shares between people ». Renseignez « Effective
date » et la « Share class » concernée.
2
Ligne 1 : de la personne vers la holding
« From » : la personne (la liste affiche tous les détenteurs avec leur nombre
d’actions dans cette catégorie ; ceux qui n’en ont pas sont grisés). « To » :
tapez le nom de la
holding dans « Search or type a new name… » et choisissez
Create entity “Nom de la holding” ; le nom s’affiche avec un badge New.
« Quantity » : le nombre d’actions transférées à la holding. La personne garde
le reste.
3
Vérifiez l'aperçu, puis « Apply to cap table »
L’aperçu liste « Create recipient “Nom de la holding” », vérifie que le cédant
a assez d’actions et montre la détention de la personne et de la holding avant
et après.
Le champ « To » ne propose pas l’encadré « Add details » : la holding est créée
avec son nom et le type entité seulement. Complétez ensuite son nom légal, son
numéro d’immatriculation et son adresse dans sa fiche, depuis la cap table. Voir
Gérer un actionnaire. Si plusieurs lignes nomment la même
nouvelle holding, un seul détenteur est créé. Si la holding paie les actions,
utilisez Secondary sale, qui ajoute « Price / share » et « Total price » par
ligne.
Secondary sale
Le workflow Secondary sale (carte « Record a secondary sale ») enregistre une cession secondaire (un détenteur vend ses titres à un acheteur) et montre comment la détention se déplace du vendeur vers l’acheteur. Les lignes sont les mêmes que pour un transfert, avec en plus « Price / share » et « Total price » (saisissez l’un, l’autre se calcule).Transferts et cessions sont tracés dans la timeline et la piste d’audit. Voir
Timeline et piste d’audit.