Paramètres de vesting
Le vesting se règle au niveau du plan d’equity, pour les BSPCE comme pour les BSA et les stock options. Chaque attribution hérite des conditions du plan et peut les surcharger dans le workflow Grant equity. Trois modes :- From grant date : une durée (souvent 4 ans), un cliff (souvent 1 an) et une fréquence (mensuelle, trimestrielle ou annuelle), comptés depuis la date d’attribution.
- As written in the règlement : la clause telle qu’écrite. C’est le mode d’un règlement qui prévoit une acquisition à dates fixes, à des dates précises ou à une date récurrente (le 1er janvier de chaque année, par exemple) : Check with Regis, en cours de déploiement, lit la clause et fixe les tranches, et Regicap calcule le vesting depuis cette lecture. Tant que la clause n’est pas vérifiée, Regicap conserve la note et ne calcule pas le vesting ; le détenteur voit la note à la place de la barre de progression.
- On fixed dates : les dates du règlement, en tranches égales. La dernière tranche prend le reste lorsque la quantité ne se divise pas. Une date du plan antérieure à l’attribution est ignorée pour cette attribution, les dates restantes se partagent la quantité. Lorsque la vérification par Regis est active, un nouveau règlement à dates fixes se saisit As written et le lien « Vest on fixed dates instead » n’est plus proposé sous les champs standard ; un plan déjà sur des dates fixes garde ses dates et son lien « Vest from the grant date instead ».
Exercer : « Exercise BSPCE / BSA »
Le workflow Exercise BSPCE / BSA transforme des bons acquis en actions. Vous indiquez le détenteur, la série d’instruments, le nombre de bons et le nombre d’actions correspondant. Regicap affiche l’évolution de la détention émise et fully diluted avant validation.Tant qu’ils ne sont pas exercés, les BSPCE / BSA apparaissent dans la vue fully
diluted, pas dans la vue émise. Voir
Vues émise et fully diluted.
Départs et caducité
- Record departure gère le départ d’un bénéficiaire en une passe : les droits non acquis à la date de départ sont annulés, les droits acquis sont conservés avec leur fenêtre d’exercice.
- Grant lapse enregistre un constat de caducité : les BSPCE / BSA expirés ou perdus sortent de la vue fully diluted.